Droit d'auteur.

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Marques commerciales.

Sauf mention contraire, toutes les marques mentionnées sur les pages web d'EvoBus GmbH sont des marques déposées d'EvoBus GmbH ou de Daimler AG. Ceci vaut en particulier pour les noms de modèle ainsi que pour l'ensemble des logos et des emblèmes de l'entreprise.

Déclarations orientées vers l'avenir.

De nombreuses pages web contiennent des déclarations orientées vers l'avenir, fondées sur des estimations de la direction de la société EvoBus GmbH ou du groupe Daimler AG. L'utilisation de termes comme « attendre », « estimer », « compter sur », « prévoir » et « planifier » sur ces pages web a pour objectif d'identifier les déclarations orientées vers l'avenir. Ces déclarations reflètent le point de vue d'EvoBus GmbH ou de Daimler AG vis-à-vis des événements futurs au moment où elles ont été formulées et sont sujettes à des risques d'incertitude. Comme cela est expliqué dans les rapports que Daimler AG transmet à l'organisme fédéral américain de réglementation et de contrôle des marchés financiers, U.S. Securities and Exchange Commission (y compris le dernier rapport financier annuel, Form 20-F), on a de nombreux facteurs qui font que les résultats réels divergent fortement des estimations formulées ici. Parmi ces facteurs, il faut citer, outre les changements au niveau des conditions-cadres économiques et financières générales, les variations des taux de change et des niveaux du taux d'intérêt, l'introduction de produits concurrentiels, l'acceptation insuffisante de nouveaux produits et prestations de service et les modifications stratégiques du groupe. EvoBus GmbH et Daimler AG déclinent toute intention ou obligation d'actualiser continuellement ces déclarations orientées vers l'avenir, celles-ci n'étant fondées que sur les circonstances valables au jour de leur publication.

Produits et prix.

Des modifications peuvent s'être produites après le bouclage de l'édition de certaines pages. Les informations figurant sur ce site Internet d'EvoBus GmbH ont une valeur approximative. Sous réserve de modifications des prix et d'erreurs. Les illustrations peuvent également contenir des accessoires et des options d'EvoBus GmbH non compris dans la dotation de série. Les nuances dans les coloris sont dues à des facteurs techniques. Ce site internet d'EvoBus GmbH peut également contenir des types et des prestations de service qui ne sont pas proposés dans certains pays. Les prix et équipements de série indiqués ainsi que les dispositions légales, juridiques et fiscales et leurs conséquences ne sont valables que dans certains pays. Les prix valables sont ceux qui sont communiqués le jour de la livraison. Pour toute question sur la version actuellement valable, veuillez-vous adresser à un bureau de vente d'omnibus, une représentation générale ou une filiale d'EvoBus GmbH.

Droits de licence.

EvoBus GmbH souhaite vous proposer un programme Internet innovant et instructif. Nous espérons que vous aurez autant de plaisir à le visiter que nous en avons eu à le créer. Cependant, vous comprendrez qu'EvoBus GmbH doit protéger sa propriété intellectuelle, y compris ses brevets, marques de commerce et droits d'auteur et que ces pages Internet ne peuvent conférer aucun droit de licence sur la propriété intellectuelle d'EvoBus GmbH.

Responsabilité et garantie légale.

La société EvoBus GmbH met les informations à disposition, sans assurance ou garantie qu'elle qu'en soit la nature, expresse ou implicite. Ceci exclut également les garanties implicites concernant la négociabilité, l'aptitude à des fins particulières ou la non-violation de lois et de brevets. Même si nous (EvoBus GmbH) partons du principe que les informations publiées par nos soins sont exactes, elles peuvent néanmoins contenir des erreurs ou des inexactitudes qui n'engagent pas notre responsabilité (EvoBus GmbH).

Informations sur le règlement des litiges en ligne.

La Commission européenne a mis en place une plate-forme Internet destinée à permettre de résoudre les litiges en ligne ( « plate-forme RLL »). Cette plate-forme RLL sert d'interface dédiée à la résolution extrajudiciaire des litiges concernant des obligations contractuelles issues de contrats d'achat en ligne. Vous pouvez accéder à la plate-forme RLL par le biais du lien suivant : http://ec.europa.eu/consumers/odr