Droits d‘auteur

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Marques commerciales

Sauf indication contraire, toutes les marques mentionnées sur les pages internet Daimler sont des marques déposées par EvoBus GmbH ou Daimler AG et sont protégées légalement. Cela concerne en particulier les noms de produits ou services, ainsi que tous les logos et emblèmes du Groupe Daimler.

Droits de licence

Daimler souhaite vous offrir un site internet à la fois innovant et informatif. Nous espérons que vous aurez autant de plaisir à le visiter que nous en avons eu à le créer. Cependant, Daimler entend protéger ses droits liés à la propriété intellectuelle, en particulier ses brevets, marques commerciales et droits d’auteur. En conséquence, la visite de ce site ne peut faire naître aucun droit de licence à votre profit.

Déclarations d‘anticipation

De nombreuses pages internet contiennent des déclarations orientées vers l´avenir qui se fondent sur des appréciations de la direction de Daimler. L´utilisation de mots tels que « s´attendre à ce que », « estimer », « compter sur », « prévoir » et « planifier » vise à caractériser ces déclarations d´anticipation. Ces déclarations traduisent la vision de Daimler concernant des événements futurs au moment où ces déclarations ont été faites. Elles comportent donc un certain degré de risque et d´incertitude. Comme indiqué dans les rapports que remet Daimler AG aux autorités de surveillance des affaires boursières de la U.S. Securities and Exchange Commission (y compris le tout récent rapport annuel Form 20-F), un grand nombre de facteurs (tels une modification de la conjoncture, des cours de change et des taux d’intérêts, la mise sur le marché de produits concurrents, ou tout changement dans la stratégie du groupe) peut intervenir et agir de telle sorte que les résultats réels divergent sensiblement des estimations données. Daimler rejette toute responsabilité quant à l’absence de mise à jour de ces déclarations d’anticipation.

Produits et prix

Après la mise en ligne des pages du site internet, des modifications postérieures peuvent avoir été effectuées.
Les informations et les déclarations contenues sur ce site internet doivent être considérés comme approximatives et non engageantes.
Les prix sont en vigueur au moment de la publication et peuvent être modifiés sans préavis. Le droit de changer des prix est expressément réservé; aucune responsabilité ne sera admise en cas d'erreurs ou d'omissions.
Certaines pages peuvent comporter des accessoires et des équipements spéciaux/facultatifs, des modèles et services, ou d´autres éléments non inclus dans les modèles standard vendus ou qui ne sont pas disponibles dans certains pays, ou seulement en option.
Ces modifications peuvent porter sur la structure, la forme, la couleur, les produits et services fournis, et ce, y compris pendant le délai de livraison, à condition qu’il n’en résulte pour le client ni augmentation de prix ni altération de la qualité. Par ailleurs, en ce qui concerne les teintes, il peut résulter des différences entre leur présentation virtuelle et leur apparence réelle.
Les dispositions concernant des prix et les équipements de série standard, ainsi que les déclarations de nature légale et/ou règlementaire et/ou fiscale, mentionnées sur le site internet s’appliquent exclusivement pour la France.
Sous réserve d´autres dispositions figurant dans les conditions générales de vente, les prix appliqués sont ceux valables à la date de la livraison. Pour connaître les derniers tarifs en vigueur, merci de contacter un point de vente, représentant commercial local, ou une filiale de Daimler.

Responsabilité et garantie

Les informations figurant dans ces pages ne sont assorties d’aucune assurance ou garantie, expresse ou implicite, autre que celles résultant de dispositions légales.
Les informations ne représentent, en particulier, aucune acceptation tacite ou garantie concernant la qualité, la commercialisation, l'adéquation avec les buts recherchés ou de non contrefaçon d'un droit des tiers tels que les brevets. Bien que nous croyons que les informations que nous fournissons soient correctes, il est possible qu'elles contiennent par inadvertance, des erreurs, des omissions ou des inexactitudes.
Les pages internet du site comprennent également des liens vers d’autres sites internet sur lesquels Daimler n’a aucun contrôle. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité quant au contenu de ces pages. L’exclusion de responsabilité est valable pour tous les liens qui figurent sur nos pages internet et qui renvoient vers des pages et leur contenu n’appartenant pas à Daimler.

Recyclage

Au terme de son cycle de vie, nous reprendrons votre véhicule afin de le recycler d’une façon respectueuse pour l’environnement, et ce conformément à la directive européenne relative aux véhicules hors d’usage et au droit national applicable. La reprise de véhicules en fin de vie est assurée par un réseau d’entreprises spécialisées, chargées de recycler les véhicules de manière écologique. Les méthodes de récupération des véhicules et des pièces font l’objet de développements constants. Votre véhicule a été conçu pour répondre aux exigences applicables aujourd’hui et pour s’adapter, dans un temps donné, à toute nouvelle exigence qui aurait pour objet d’augmenter le taux de recyclage d’un véhicule. Pour de plus amples informations, contactez le (0) 0800 17 777 777.

Informations relatives au règlement des litiges en ligne

La Commission Européenne a créé une plateforme en ligne destinée au règlement des litiges en ligne (dénommée "plateforme RLL"). La plateforme RLL sert de point d’accueil pour le règlement à l’amiable des litiges relatifs aux obligations contractuelles résultant de contrats de vente en ligne. Vous pouvez accéder à la plateforme RLL par le lien suivant :

http://ec.europa.eu/consumers/odr

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